Assurance taxi : couvrir le véhicule, la licence et l'activité

Pour un artisan taxi, le véhicule est l'outil de production et la licence un actif professionnel. Le contrat d'assurance doit donc couvrir trois choses à la fois : la responsabilité liée au transport de voyageurs, le véhicule équipé, et la continuité de l'activité en cas d'immobilisation. Un contrat auto à usage privé ne remplit aucune de ces fonctions.

Déclarer le bon usage et les bons conducteurs

L'usage mentionné sur les conditions particulières doit correspondre au transport public de personnes. Cette mention conditionne l'ensemble des garanties : sans elle, un sinistre survenu en course peut être refusé et le contrat annulé pour fausse déclaration. La clause relative aux conducteurs autorisés doit par ailleurs couvrir tous ceux qui prennent le volant, y compris un chauffeur salarié ou un locataire du véhicule.

• Usage professionnel : transport public de personnes, avec ou sans usage privé associé.
• Conducteurs : chaque conducteur régulier doit être désigné, avec son ancienneté de permis.
• Structure : artisan en nom propre ou société, le titulaire du contrat doit correspondre au titulaire de la carte grise.

Les garanties propres au métier

Au-delà de la responsabilité civile, trois familles de garanties structurent un contrat taxi. Les équipements professionnels, d'abord, qui doivent être déclarés pour être indemnisés. La protection du conducteur ensuite, puisque vous passez vos journées au volant. La continuité d'activité enfin, qui détermine ce qui se passe le lendemain d'un sinistre.

• Équipements déclarés : compteur horokilométrique, lumineux, terminal de paiement, aménagements intérieurs.
• Garantie du conducteur : elle couvre vos dommages corporels, que la responsabilité civile ignore.
• Véhicule de remplacement : durée, catégorie et cas d'ouverture conditionnent la reprise des courses.
• Perte d'exploitation : compense l'activité interrompue selon les plafonds et délais prévus.
• Effets des clients : les objets des passagers relèvent de garanties spécifiques, souvent plafonnées.

La franchise mérite une lecture poste par poste. Un bris de glace est fréquent sur un véhicule qui roule beaucoup, et une franchise élevée sur cette seule garantie peut peser plus lourd qu'une cotisation un peu supérieure. Le même raisonnement s'applique au vol et au dommage tous accidents, dont l'incidence se mesure en jours d'activité perdus.

La licence et le reste de la couverture professionnelle

L'autorisation de stationnement constitue un élément de patrimoine professionnel, susceptible d'être pris en compte dans certains contrats. Les modalités varient d'un assureur à l'autre, et la question se traite au cas par cas lors de la souscription. Le reste de votre protection dépend de votre statut : une prévoyance pour une incapacité de travail durable, une assurance professionnelle pour les risques d'exploitation, une complémentaire santé pour les frais médicaux. Les règles générales de franchise et de déclaration de sinistre restent celles de l'assurance auto, et une activité de chauffeur de VTC relève du contrat décrit côté assurance VTC.

Les erreurs à éviter

• Conserver un contrat à usage privé : la mention de l'usage est la première chose vérifiée en cas de sinistre.
• Ne pas déclarer les équipements : sans inventaire, l'indemnisation du matériel professionnel reste symbolique.
• Oublier un conducteur régulier : la franchise majorée, voire le refus de garantie, s'applique au conducteur non désigné.
• Négliger l'immobilisation : sans véhicule de remplacement adapté, l'activité s'arrête net.
• Omettre une activité annexe : transport de colis ou de personnes à mobilité réduite modifie le risque déclaré.

Synthèse pratique : ce qu'il faut vérifier, dans l'ordre

1. L'usage inscrit sur les conditions particulières.
2. Les conducteurs désignés et les conditions du prêt du véhicule.
3. L'inventaire des équipements professionnels, factures à l'appui.
4. La garantie du conducteur : plafonds et exclusions.
5. Les garanties de continuité : véhicule de remplacement, assistance, perte d'exploitation.
6. Les franchises, poste par poste, et les plafonds d'indemnisation du véhicule équipé.